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Cover image for Ordonnance de Charles IX. Donnée à Orléans, au mois de janvier 1560

Ordonnance de Charles IX. Donnée à Orléans, au mois de janvier 1560

  • by France
  • 1786
  • Format: Electronic
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Cover image for Brieve relation dv voyage de la Novvelle France, fait au mois d'Auril dernier

Brieve relation dv voyage de la Novvelle France, fait au mois d'Auril dernier

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Cover image for Extrait des edits concernant les fabrications des expeces d'or & d'argent depuis l'Edit du mois de septembre 1640

Extrait des edits concernant les fabrications des expeces d'or & d'argent depuis l'Edit du mois de septembre 1640

  • by France
  • 1727
  • Format: Electronic
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Cover image for Rapport au Conseil Fédéral Suisse sur la Conférence monétaire des mois de janvier-février 1876

Rapport au Conseil Fédéral Suisse sur la Conférence monétaire des mois de janvier-février 1876

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Cover image for Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans aux mois de novembre & de décembre 1787

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans aux mois de novembre & de décembre 1787

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Cover image for Déclaration du roi, qui ordonne que l'edit du mois de mai dernier sera exécuté

Déclaration du roi, qui ordonne que l'edit du mois de mai dernier sera exécuté

  • by France
  • 1771
  • Format: Electronic
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Cover image for Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771

Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771

  • by France
  • 1778
  • Format: Electronic
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Cover image for Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois

  • by France
  • 1790
  • Format: Electronic
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Cover image for Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que nonobstant ce qui est porté dans l'arrest du 12 du present mois, la cessation des fonctions des receveurs generaux des finances ne sera comptée que du 16 dudit present mois

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que nonobstant ce qui est porté dans l'arrest du 12 du present mois, la cessation des fonctions des receveurs generaux des finances ne sera comptée que du 16 dudit present mois

  • by France
  • 1719
  • Format: Electronic
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Cover image for Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la généralité de Rouen tenue à Rouen dans le mois d'août 1787

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la généralité de Rouen tenue à Rouen dans le mois d'août 1787

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