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Cover image for The reply to Thomas Walker, Esq. ci-devant Cornet in Burgoyne's Light Dragoons. By George Robert Fitz-Gerald, Esq

The reply to Thomas Walker, Esq. ci-devant Cornet in Burgoyne's Light Dragoons. By George Robert Fitz-Gerald, Esq

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Cover image for Arrêté qui annulle un jugement rendu par le ci-devant tribunal civil du département du Nord

Arrêté qui annulle un jugement rendu par le ci-devant tribunal civil du département du Nord

  • by France
  • 1801
  • Format: Electronic
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Cover image for Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France

Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France

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Cover image for Meditation pour se preparer à la Sainte Cene par Pierre Du Moulin. Avec les prietes devant & apres la communion. Derniere edition

Meditation pour se preparer à la Sainte Cene par Pierre Du Moulin. Avec les prietes devant & apres la communion. Derniere edition

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Cover image for Adresse des pêcheurs et des habitans de la cote maritime de la ci-devant province de Languedoc

Adresse des pêcheurs et des habitans de la cote maritime de la ci-devant province de Languedoc

  • 1791
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi relative au compte à rendre par le sieur Guillaume, ci-devant administrateur de la Caisse dite de Secours

Loi relative au compte à rendre par le sieur Guillaume, ci-devant administrateur de la Caisse dite de Secours

  • by France
  • 1792
  • Format: Electronic
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Cover image for Dialogue entre un officier françois qui revient de corse, & son neveu, ci-devant conseiller au Parlement de Paris, exilé dans une petite ville

Dialogue entre un officier françois qui revient de corse, & son neveu, ci-devant conseiller au Parlement de Paris, exilé dans une petite ville

  • 1771
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi relative à l'or & l'argent & à l'argenterie qui se trouveront dans les maisons ci-devant royales & dans celles des émigrés

Loi relative à l'or & l'argent & à l'argenterie qui se trouveront dans les maisons ci-devant royales & dans celles des émigrés

  • by France
  • 1792
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi relative aux intérêts des capitaux liquidés & à liquider appartenant aux ci-devant communautés ecclésiastiques & laïques, corporations judiciaires, pays d'Etats & autres

Loi relative aux intérêts des capitaux liquidés & à liquider appartenant aux ci-devant communautés ecclésiastiques & laïques, corporations judiciaires, pays d'Etats & autres

  • by France
  • 1792
  • Format: Electronic
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Cover image for Précis pour le citoyen Gauthier, fondeur de déchets métalliques à Paris, appellant, contre le citoyen Auguste, ci-devant fermier de l'affinage, à Paris, intimé

Précis pour le citoyen Gauthier, fondeur de déchets métalliques à Paris, appellant, contre le citoyen Auguste, ci-devant fermier de l'affinage, à Paris, intimé

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