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You searched for: author_facet Montorient, Théodore Vernier

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Cover image for Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés

Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés

  • by France
  • 1976
  • Format: Electronic
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Cover image for Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux

Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux

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Cover image for Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation

Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation

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Cover image for Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation

Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation

  • by France
  • 1793
  • Format: Electronic
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Cover image for Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

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Cover image for Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

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Cover image for Rapport et projet de décret

Rapport et projet de décret

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Cover image for Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir, et de s'absenter comme bon lui semble

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir, et de s'absenter comme bon lui semble

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Cover image for Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

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Cover image for Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

  • by France
  • 1790
  • Format: Electronic
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